Réductions, primes et avantages similaires

Réduction, prime ou d'autres avantages fournis à titre de compensation pour le travail ou pour d'autres raisons peut être considéré comme une sortie de service est imposable. Une exception, cependant, pour rabatter personnelle, que sous certaines conditions, est libre d'impôt.

Rabais accordés pour l'affichage fidélisation de la clientèle qui sont entre autres. aérospatial- et l'accueil est imposable si elle est utilisée à des fins privées. Une condition préalable fondamentale de la fiscalité est que l'employeur du bénéficiaire ou du client payé pour les marchandises ou services qui donnent droit à la réduction ou l'avantage pour d'autres raisons peut être considéré comme une sortie de service. C'est le cas si l'employé collecter des points bonus en raison de déplacements professionnels payés par l'employeur. (est surtout si s.k. rabais)

Synchronisation se produit lorsque la fiscalité, etc rabais de fidélité. exploité (soutenir. 1996/97:19 avec. 77).

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