Évaluation

Selon 6 Chapitre. 10 § LSK est la valeur calculée conformément aux dispositions de l'IL à être inclus dans la déclaration de.

La valeur de logement en Suède, qui n'est pas un bien, Toutefois, est calculé conformément à l' 8 Chapitre. 15 et 16 § § SBL (voir la section 4.5.1). A éditeur de prestations de repas ou de logement en Suède qui n'est pas un bien, reçu une décision ajustant l'avantage imposable pour le calcul des cotisations patronales est la valeur à utiliser. Il sera alors également précisé qu'il est une valeur ajustée utilisé.

Il ya entre autres. en imposables rabais l'employeur a financé une partie seulement des coûts qui forment la base de privilège ou qu'il ya plusieurs employeurs qui ont eu des coûts sous-jacents de la prime ou de rabais. Dans ce cas, selon l'état de la prop. 1996/97:19, avec. 77, un dosage en valeur marchande.

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